Prévenir les conflits entre associés n’est pas chose aisée tant ceux-ci peuvent être de diverses natures (stratégiques, financiers, personnels...). Bien sûr, il s’agit moins d’anticiper l’ensemble des conflits susceptibles de se présenter entre différents associés durant la vie de la société que d’admettre qu’ils sont possibles en préparant la société à y faire face. Anticiper la survenance de tels différends revient à éviter que l’activité de la société soit compromise par les intérêts personnels de ses membres.

1 – S’accorder sur les éléments essentiels de la vie sociale

Les associés fondateurs doivent, en premier lieu, s’entendre sur les éléments principaux régissant l’organisation interne de la société et permettant une exploitation optimale de l’activité choisie: quelle sera la répartition du capital social et des droits de vote, quels organes sociaux vont diriger la société, quel rôle leur sera dévolu ou encore quelles seront les modalités de nomination et de révocation des dirigeants de la société.

D’abord, les associés fondateurs doivent fixer la répartition du capital social, cette question étant déterminante pour l’organisation de la vie de la société. En effet, les questions de gouvernance, la nomination et la révocation de tel ou tel dirigeant (ceux-ci étant le plus souvent désignés directement ou indirectement par l’assemblée générale 1) et, plus largement, l’influence de chaque associé dans l’adoption des décisions prises en assemblée générale sont des enjeux stratégiques qui dépendent de leur pourcentage respectif de détention du capital social. Ainsi, lorsqu’une société est créée par deux associés, ceux-ci devraient éviter une répartition des droits de vote et du capital à 50/50. Une telle répartition mène aisément à la paralysie de l’activité en cas de désaccord, et, en cas de blocage, à une dissolution anticipée de la société quand bien même serait-elle prospère.

Le droit de vote étant attaché à ...